Association des COSI

 

 

mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.assocosi-orientation.com est la propriété de l’Association des COSI, association loi 1901 enregistrée sous le numéro W783013107 et dont le siège social est situé à :
21 rue de Montbuisson – 78430 Louveciennes

Numéro de téléphone : 06 25 72 23 90
Adresse e-mail : info@meriemdraman.com
Directrice de la publication : Meriem Draman, en sa qualité de présidente de l’Association.

L’Association COSI est à but non lucratif et a pour mission de promouvoir l’activité des COSI et d’organiser toutes actions dans ce sens.

Le site a été réalisé par Cassandra Lepetit : contact@cassandralepetit.com

 
2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : O2Switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
https://www.o2switch.fr

 
3. Objet du site

Le site https://www.assocosi-orientation.com a pour objectif de :
– Faire connaître l’Association des Conseillers d’Orientation Scolaire indépendants (COSI) et le métier de COSI
– Regrouper les COSI formés par Meriem Draman au sein d’une association
– Faciliter la mise en relation entre les COSI et les clients en fonction de leur localisation et de leurs besoins
– Mettre en place des partenariats avec des acteurs du secteur de l’orientation scolaire,
– Informer sur les événements organisés par l’Association des COSI et sur son actualité.

 
4. Informations légales spécifiques

Si l’association exerce une activité commerciale ou perçoit des subventions, elle doit mentionner :
Numéro RNA (Répertoire national des Associations) : W783013107

 
5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, outils pédagogiques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de l’association des COSI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

 
6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’association des COSI s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs du site.
Les informations collectées sur le site via les formulaires de contact, d’inscription aux événements ou de demande de rendez-vous, sont destinées exclusivement à l’Association pour traiter les demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement explicite.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@meriemdraman.com

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

 
7. Cookies

Le site https://www.assocosi-orientation.com peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour refuser l’enregistrement des cookies.

 
8. Responsabilités

L’association des COSI met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.
L’Association ne garantit pas la disponibilité permanente du site et se réserve le droit de le suspendre ou de le modifier à tout moment sans préavis.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qui y sont présentées.

 
9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes.
L’Association des COSI n’est pas responsable du contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait en être faite.

 
10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.